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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CONVENTIONS
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ARTPARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTPARIS
FRANCE CONVENTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3544376
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2027
ARTPARIS de FRANCE CONVENTIONS

Présentation de la marque ARTPARIS

Déposée le 17 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CONVENTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTPARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CONVENTIONS domicilié(e) 55 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 305 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARTPARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTPARIS arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.

FRANCE CONVENTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BIENNALE DES ARTS PREMIERS , CITAC , CARROUSEL DU BEBE , STILL Le Salon de l'Image Contemporaine , ART PARIS , MMM DECOUVRIR LA DISTRIBUTION DE DEMAIN WORLDWIDE RETAIL BENCHMARKING & TRENDS , S.I.A. SALON INTERNATIONAL DE L'ARCHITECTURE , C.I.T.A.C. , P.A.C.S. Wear P.A.C.S. , BEBE AU CARROUSEL


FRANCE CONVENTIONS, Société par actions simplifiée - 55 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France - SIREN 505305433


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 15 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660930 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-15

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664353 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Organisation d'évènements, de salons, d'expositions à but commercial ou de publicité ; services rendus dans le cadre du commerce de détail d'œuvres d'art, de dessins, d'illustration, de sculptures, de peintures ; relations publiques ; audit externe en communication (conseil d'affaires) ; gestion de lieux d'exposition, à savoir gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion de galeries d'art, à savoir gérance administrative de galerie d'art.

Organisation d'évènements, de salons, d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ; divertissements ; activités culturelles, information en matière de divertissement et d'affaires culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; conception et réalisation de manifestations dans le domaine culturel et artistique ; organisation de colloques, de conférences, de congrès ; location de galeries d'art pour les évènements, les soirées.

Authentification d'œuvres d'art.